SCHMUCKSTÜCK
Brevet européen · EP3258808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3258808
- Numéro de demande
- EP16710086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2016
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 13 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 15/00 (2006.01)A44C 17/02 (2006.01)A44C 9/00 (2006.01)A44C 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015001849 17.02.2015DE 202015001151 U 17.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000265 17.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/131540 25.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
LUZ, Dieter
75245 Neulingen, DE
HEINZ, Martin
75245 Neulingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.