MAGNETISCHER FILTER FÜR EIN ZENTRALHEIZUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3259042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3259042
Numéro de demande
EP16702774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2016
Publié
27 déc. 2017
Délivré
8 mai 2019
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 21/00 (2006.01)
B03C 1/28 (2006.01)
B01D 21/24 (2006.01)
Priorité
GB 201502756 19.02.2015
GB 201521054 30.11.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/050186 28.01.2016
Publication PCT
WO2016/132095 25.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 19 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 19.07.2019

  3. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

DOWNIE, Simon

Cheltenham Gloucestershire GL53 0QD, GB

PATHAN, Kashem

Worcester Worcestershire WR5 1AD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.