MAGNETISCHER FILTER FÜR EIN ZENTRALHEIZUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3259042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3259042
- Numéro de demande
- EP16702774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2016
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 21/00 (2006.01)B03C 1/28 (2006.01)B01D 21/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 201502756 19.02.2015GB 201521054 30.11.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/050186 28.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/132095 25.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 19 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND
Publié dans Swissreg le 19.07.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
DOWNIE, Simon
Cheltenham Gloucestershire GL53 0QD, GB
PATHAN, Kashem
Worcester Worcestershire WR5 1AD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.