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Brevet européen · EP3259050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3259050
Numéro de demande
EP16751984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2016
Publié
27 déc. 2017
Délivré
10 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01D 69/12 (2006.01)
B01D 67/00 (2006.01)
B01D 71/06 (2006.01)
B01J 20/26 (2006.01)
B01J 20/30 (2006.01)
C08J 3/24 (2006.01)
C08J 5/12 (2006.01)
C08L 81/02 (2006.01)
B01J 20/28 (2006.01)
B01J 20/291 (2006.01)
B01D 15/34 (2006.01)
C07K 1/18 (2006.01)
C07K 1/22 (2006.01)
Priorité
US 201562118577 P 20.02.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/000297 22.02.2016
Publication PCT
WO2016/132224 25.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 14 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.08.2020

  6. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

RAGHEB, Amro

Mississauga, ON L5M 7Z7, CA

SKARJA, Gary

Toronto, ON M6P 1J9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.