MICROPARTICULES POLYMERIQUES
Brevet européen · EP3259054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3259054
- Numéro de demande
- EP16711328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2016
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 13/08 (2006.01)F28D 20/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1551348 18.02.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/000025 17.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/132027 25.08.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
CHAMPAGNE, Clémentine
69300 Caluire-et-Cuire, FR
SUAU, Jean-Marc
69480 Lucenay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.