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Brevet européen · EP3259181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3259181
Numéro de demande
EP16709618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2016
Publié
27 déc. 2017
Délivré
20 mai 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 45/04 (2006.01)
B63H 20/32 (2006.01)
Priorité
US 201562114987 P 11.02.2015
Demande PCT
PCT/US2016/017586 11.02.2016
Publication PCT
WO2016/130829 18.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

AB Volvo Penta

Gropegårdsgatan 11, 417 15 Göteborg, SE

Inventeur

DAVIS, Eric, A.

Mequon, WI 53092, US

DAVIS, Richard, A.

Mequon, WI 53092, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.