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Brevet européen · EP3259288 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3259288
Numéro de demande
EP16709299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2016
Publié
27 déc. 2017
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C07K 16/28 (2006.01)
C07K 16/40 (2006.01)
C07K 16/30 (2006.01)
Priorité
US 201562118549 P 20.02.2015
US 201562133597 P 16.03.2015
US 201562188881 P 06.07.2015
WO PCT/EP2015/073370 09.10.2015
US 201662281841 P 22.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/053539 19.02.2016
Publication PCT
WO2016/131950 25.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Innate Pharma

117, Avenue de Luminy, 13009 Marseille, FR

Inventeur

CHANTEUX, Stéphanie

13009 Marseille, FR

PATUREL, Carine

69280 Marcy l'Etoile, FR

PERROT, Ivan

13830 Roquefort la Bedoule, FR

GAUTHIER, Laurent

13008 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.