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Brevet européen · EP3259425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3259425
Numéro de demande
EP16706997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2016
Publié
27 déc. 2017
Délivré
22 avr. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/10 (2006.01)
E05D 15/26 (2006.01)
Priorité
IT MI20150221 17.02.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/053163 15.02.2016
Publication PCT
WO2016/131770 25.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Arturo Salice S.p.A.

Via Provinciale Novedratese 10, 22060 Novedrate (Como), IT

Inventeur

SALICE, Luciano

22060 Carimate, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.