SELBSTSCHMIERENDE PUMPENANORDNUNG
Brevet européen · EP3259479 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3259479
- Numéro de demande
- EP16751803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2016
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F04D 13/06 (2006.01)F04D 29/06 (2006.01)F04D 29/056 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)F04D 29/047 (2006.01)
- Priorité
- AU 2015900565 19.02.2015
- Demande PCT
- PCT/AU2016/000045 18.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/131080 25.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 24 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 24.06.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
Hindmarsh, South Australia 5007, AU
Hindmarsh, South Australia 5007, AU
Hindmarsh, South Australia 5007, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.