INTERNAL GEKÜHLTE VERDICHTERMEMBRAN
Brevet européen · EP3259480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3259480
- Numéro de demande
- EP16752782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2016
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F04D 29/58 (2006.01)F04D 17/08 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201562116994 P 17.02.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/015140 27.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/133665 25.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 2 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.09.2025
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
MOORE, James Jeffrey
Midlothian, Texas 76065, US
HOOPES, Kevin Michael
San Antonio, Texas 78253, US
CICH, Stefan David
San Antonio, Texas 78249, US
KERTH, Jason M.
Houston, Texas 77079, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.