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Brevet européen · EP3259484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3259484
Numéro de demande
EP16709685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2016
Publié
27 déc. 2017
Délivré
5 déc. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/12 (2006.01)
Priorité
AT 501282015 19.02.2015
Demande PCT
PCT/AT2016/050033 19.02.2016
Publication PCT
WO2016/131074 25.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Inventeur

ZIDAR, Jakob

4813 Altmünster, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.