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Brevet européen · EP3259488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3259488
Numéro de demande
EP16708261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2016
Publié
27 déc. 2017
Délivré
25 mars 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/371 (2006.01)
F16F 9/58 (2006.01)
F16F 1/376 (2006.01)
F16F 1/373 (2006.01)
Priorité
US 201562117563 P 18.02.2015
Demande PCT
PCT/US2016/017530 11.02.2016
Publication PCT
WO2016/133780 25.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

E.I. Du Pont de Nemours and Company

E. I. du Pont de Nemours and Company

Chestnut Run Plaza 974 Centre Road P.O. Box 2915, Wilmington, DE 19805, US

Inventeur

SZEKELY, Peter Laszlo

74370 Pringy, FR

THOMASSON, Sebastien

1217 Meyrin

MORRIS, Bryan

1296 Choppet

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.