CANALISATION ÉQUIPÉE D'UN ÉLÉMENT DE DÉTECTION
Brevet européen · EP3259512 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3259512
- Numéro de demande
- EP16714956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2016
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16L 1/11 (2006.01)
- Priorité
- FR 1551466 20.02.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050334 12.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/132053 25.08.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 2 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 5 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 05.07.2019
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Titulaire
40 rue de Sanem, 4485 Soleuvre, LU
69320 Feyzin, FR
Mandataire
Inventeur
4970 Bettange-Sur-Mess, LU
69006 LYON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.