CIRCUIT DRAM MUNI D'UN PROCESSEUR INTEGRE

Brevet européen · EP3259674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3259674
Numéro de demande
EP16707914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2016
Publié
27 déc. 2017
Délivré
16 déc. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/16 (2006.01)
Priorité
FR 1551343 18.02.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050327 12.02.2016
Publication PCT
WO2016/132052 25.08.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

DEVAUX, Fabrice

1052 Le Mont Sur Lausanne

ROY, Jean-François

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.