CIRCUIT DRAM MUNI D'UN PROCESSEUR INTEGRE
Brevet européen · EP3259674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3259674
- Numéro de demande
- EP16707914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2016
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 13/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1551343 18.02.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050327 12.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/132052 25.08.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
DEVAUX, Fabrice
1052 Le Mont Sur Lausanne
ROY, Jean-François
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.