EIGENSICHERE BARRIERE
Brevet européen · EP3259817 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3259817
- Numéro de demande
- EP16708012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2016
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02H 9/00 (2006.01)H02H 9/02 (2006.01)H02H 9/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201514626084 19.02.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/017114 09.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/133743 25.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
KANCEL, Stephen, M.
Bridgeville, Pennsylvania 15017-1013, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.