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Brevet européen · EP3260361 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3260361
Numéro de demande
EP17173544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2017
Publié
27 déc. 2017
Délivré
18 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B62J 99/00 (2020.01)
B62K 25/00 (2006.01)
B62K 3/00 (2006.01)
B62K 19/30 (2006.01)
Priorité
AT 3002016 21.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 7 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.04.2020

  6. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

SIMPLON Fahrrad GmbH

Oberer Achdamm 22, 6971 Hard, AT

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Heckmeier, Andreas

87484 Nesselwang, DE

Sebal, Rainer

6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.