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Brevet européen · EP3260413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3260413
- Numéro de demande
- EP17176814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2017
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 7/02 (2010.01)B67D 7/34 (2010.01)
- Priorité
- JP 2016124482 23.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
Kobayashi, Masamichi
Saitama, 361-0037, JP
Hasunuma, Masahiro
Saitama, 361-0037, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.