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Brevet européen · EP3260413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3260413
Numéro de demande
EP17176814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2017
Publié
27 déc. 2017
Délivré
13 mars 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 7/02 (2010.01)
B67D 7/34 (2010.01)
Priorité
JP 2016124482 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

Kobayashi, Masamichi

Saitama, 361-0037, JP

Hasunuma, Masahiro

Saitama, 361-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.