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Brevet européen · EP3260454 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3260454
Numéro de demande
EP16844411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2016
Publié
27 déc. 2017
Délivré
9 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61K 31/5377 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07D 519/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015177073 08.09.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/076354 07.09.2016
Publication PCT
WO2017/043550 16.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  8. 10 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.06.2021

1 entrée antérieure
  1. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Inventeur

MIYAZAKI, Isao

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

FUJITA, Hidenori

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

SHIMAMURA, Tadashi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

KATO, Masanori

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.