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Brevet européen · EP3260617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3260617
- Numéro de demande
- EP17176916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2017
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 30 avr. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E04B 1/68 (2006.01)E06B 1/62 (2006.01)C08J 9/40 (2006.01)C08J 9/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016111284 20.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.04.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 22 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 22 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 21 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 21.05.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
92543 Guteneck, DE
93133 Burglengenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.