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Brevet européen · EP3260807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3260807
Numéro de demande
EP17175432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2017
Publié
27 déc. 2017
Délivré
10 avr. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 17/36 (2006.01)
F41A 9/18 (2006.01)
F41A 9/15 (2006.01)
F41A 3/28 (2006.01)
F41A 9/72 (2006.01)
Priorité
DE 102016111603 24.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

Wiedemann, Peter

86937 Scheuring, DE

Popikov, Sergej

87480 Weitnau, DE

Fester, Eugen

88316 Isny, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.