VERMESSUNGSSYSTEM UND VERMESSUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3260813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3260813
- Numéro de demande
- EP15882342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2015
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 10 août 2022
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- CN 201510084983 16.02.2015
- Demande PCT
- PCT/CN2015/074461 18.03.2015
- Publication PCT
- WO2016/131203 25.08.2016
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.10.2022
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Shanghai 201707, CN
Shanghai 201707, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.