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Brevet européen · EP3260815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3260815
Numéro de demande
EP17275081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2017
Publié
27 déc. 2017
Délivré
31 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/16 (2006.01)
F41G 7/36 (2006.01)
F42B 15/01 (2006.01)
F42B 10/26 (2006.01)
F41G 7/34 (2006.01)
Priorité
GB 201610747 20.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road Southway, Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Inventeur

Faulkner, Nicholas M.

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Sheard, John K.

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.