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Brevet européen · EP3261072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3261072
- Numéro de demande
- EP17174387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2014
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/06 (2006.01)G01J 1/42 (2006.01)G01J 5/20 (2006.01)G01J 5/02 (2022.01)G08B 17/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201315698 04.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
BRIGHAM, Peter
Coventry, CV4 7EZ, GB
BOLGER, Chris
Coventry, CV4 7EZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.