PROCEDE DE FABRICATION COLLECTIVE DE MODULES ELECTRONIQUES 3D

Brevet européen · EP3261116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3261116
Numéro de demande
EP17175943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2017
Publié
27 déc. 2017
Délivré
2 oct. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/56 (2006.01)
H01L 23/31 (2006.01)
H01L 25/03 (2006.01)
H01L 21/683 (2006.01)
Priorité
FR 1655798 22.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

3D Plus

408 rue Hélène Boucher, 78530 Buc, FR

Inventeur

VAL, Christian

78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.