STATOR FÜR EINEN ELEKTROMOTOR

Brevet européen · EP3261218 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3261218
Numéro de demande
EP17176833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2017
Publié
27 déc. 2017
Délivré
13 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H02K 1/20 (2006.01)
Priorité
DE 102016111263 20.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

Peiseler GmbH & Co.KG

Peiseler GmbH & Co. KG

Morsbachtalstrasse 1 u.3, 42855 Remscheid, DE

Inventeur

Neumann, Jürgen

42897 Remscheid, DE

Kleinen, Christian

58285 Gevelsberg, DE

Korischem, Benedict

40489 Düsseldorf, DE

Schaupp, Olaf

58089 Hagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.