ELEKTRISCHE DREHMASCHINE
Brevet européen · EP3261225 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3261225
- Numéro de demande
- EP16780144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2016
- Publié
- 27 déc. 2017
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/12 (2006.01)H02K 1/32 (2006.01)H02K 3/48 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)H02K 15/00 (2006.01)H02K 15/06 (2006.01)H02K 15/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015084276 16.04.2015JP 2015164441 24.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/062127 15.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/167353 20.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
KOGA, Kiyotaka
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
SATO, Shingo
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
HASHIMOTO, Shingo
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.