PFLANZENSCHUTZ- UND/ODER PFLANZENWACHSTUMSFÖRDERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3261435 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3261435
Numéro de demande
EP15817337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2015
Publié
3 janv. 2018
Délivré
20 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01N 25/04 (2006.01)
A01N 25/24 (2006.01)
A01N 37/46 (2006.01)
Priorité
DE 102015203317 24.02.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/080922 22.12.2015
Publication PCT
WO2016/134806 01.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Titulaire

Rheinisch-Westfälische Technische Hochschule Aachen (RWTH)

Templergraben 55, 52062 Aachen, DE

Inventeur

CONRATH, Uwe

4720 Kelmis, BE

SCHWANEBERG, Ulrich

4728 Kelmis-Hergenrath, BE

SÖZER, Nursen

52531 Übach-Palenberg, DE

PICH, Andrij

52134 Herzogenrath, DE

JAKOB, Felix

41812 Erkelenz, DE

RÜBSAM, Kristin

52054 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.