SPÜLMASCHINE
Brevet européen · EP3261507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3261507
- Numéro de demande
- EP16705960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 12 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47L 15/00 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015102593 24.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/053806 24.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/135164 01.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
3 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 6 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.09.2019
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
88074 Meckenbeuren, DE
88099 Neukirch, DE
88094 Oberteuringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.