TRIPULSE-FREISETZENDE STIMULANSFORMULIERUNGEN

Brevet européen · EP3261625 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3261625
Numéro de demande
EP16756485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61K 9/22 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/24 (2006.01)
A61K 31/137 (2006.01)
A61K 31/4458 (2006.01)
A61P 25/14 (2006.01)
Priorité
US 201562121537 P 27.02.2015
Demande PCT
PCT/US2016/019877 26.02.2016
Publication PCT
WO2016/138440 01.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  4. 11 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.11.2024

  5. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Inventeur

SILVA, Raul

Morriston, NJ 07960, US

BRAMS, Matthew

Morristown, NJ 07960, US

STRAUGHN, Arthur

Morristown, NJ 07960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.