SYSTÈME DE MONTAGE RAPIDE
Brevet européen · EP3261801 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3261801
- Numéro de demande
- EP16713519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1551521 23.02.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050391 19.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/135401 01.09.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 14 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 15 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Titulaire
Boiteux, Christophe
25530 Landresse, FR
Inventeur
Boiteux, Christophe
25530 Landresse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.