VÉHICULE MONOPLACE ÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP3261867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3261867
- Numéro de demande
- EP16715092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60K 1/04 (2019.01)B62D 23/00 (2006.01)B62D 29/04 (2006.01)B62D 61/06 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2015/051486 28.02.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/051070 26.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/135691 01.09.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 11 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 11.01.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.