ENSEMBLE DE TAPIS D'HABITACLE ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN TEL ENSEMBLE
Brevet européen · EP3261877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3261877
- Numéro de demande
- EP16714975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 5 juin 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29L 31/30 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B60N 3/04 (2006.01)B32B 7/14 (2006.01)B29K 75/00 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B29C 44/12 (2006.01)B32B 37/00 (2006.01)B29C 44/34 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 37/18 (2006.01)B29C 44/42 (2006.01)B32B 38/00 (2006.01)B32B 3/06 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)B62D 65/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1551684 27.02.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050416 23.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/135414 01.09.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
STRASSER, Patricia
92160 Antony, FR
KOSSANYI, Mathias
75010 Paris, FR
CHANUDET, Patrick
92400 Courbevoie, FR
BERLIOZ, Emeline
92370 Chaville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.