TOCOPHEROLSTABILISATOREN FÜR NITROCELLULOSEBASIERTE TREIBSTOFFE
Brevet européen · EP3262016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3262016
- Numéro de demande
- EP16706208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 20 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C06B 23/00 (2006.01)C06B 25/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 15156490 25.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/053948 25.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/135228 01.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
DEJEAIFVE, Alain
4480 Engis, BE
DOBSON, Rowan
4480 Engis, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.