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Brevet européen · EP3262053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3262053
Numéro de demande
EP16754682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
5 oct. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/4439 (2006.01)
A61K 31/497 (2006.01)
A61K 31/501 (2006.01)
A61K 31/506 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
C07D 513/04 (2006.01)
Priorité
US 201562120971 P 26.02.2015
Demande PCT
PCT/CA2016/000050 25.02.2016
Publication PCT
WO2016/134450 01.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  3. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Titulaire

UNIVERSITE DE MONTREAL

Université de Montréal

2900 Edouard-Montpetit Boulevard, Montréal, QC H3T 1J4, CA

Inventeur

BANVILLE, Jacques

Montréal, Québec H3T 1J4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.