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Brevet européen · EP3262145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3262145
Numéro de demande
EP16708054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
26 déc. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 141/08 (2006.01)
C10M 169/04 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 40/04 (2006.01)
Priorité
US 201562120918 P 26.02.2015
Demande PCT
PCT/US2016/018913 22.02.2016
Publication PCT
WO2016/137880 01.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

KHEMCHANDANI, Govindlal

Pittsburgh, PA 15244, US

KOTNIS, Ashish

Auburn Hills, MI 48326, US

GREAVES, Martin R.

CH-8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.