SPANNER MIT VERBESSERTER DÄMPFUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3262319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3262319
Numéro de demande
EP16717457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
25 sept. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/12 (2006.01)
Priorité
IT TO20150133 25.02.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/051038 25.02.2016
Publication PCT
WO2016/135669 01.09.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

Dayco Europe S.r.l.

Dayco Europe S.R.L.

Via Papa Leone XIII, 45 Frazione Chieti Scalo, 66100 Chieti, IT

Inventeur

MONTANI, Andrea

66010 Torre Vecchia Teatina, IT

CARICCIA, Gianluca

10100 Torino, IT

LICATA, Federico

10020 Pecetto Torinese, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.