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Brevet européen · EP3262325 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3262325
- Numéro de demande
- EP16706402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/08 (2006.01)F16K 15/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201503056 24.02.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/050392 17.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/135453 01.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
DURST, Christian
41363 Juechen, DE
PRESTON, Timothy James
Stoke-on-Trent Staffordshire ST4 8DS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.