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Brevet européen · EP3262346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3262346
- Numéro de demande
- EP16712717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23J 15/02 (2006.01)F23G 5/46 (2006.01)F23G 5/48 (2006.01)F23J 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015203244 24.02.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/000050 15.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/134686 01.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWATA, Kazuteru
51643 Gummersbach, DE
KOBAYASHI, Atsushi
51643 Gummersbach, DE
ZORBACH, Ingo
51647 Wiehl, DE
TANAKA, Hirokazu
51643 Gummersbach, DE
ISHIDA, Yoshihiro
51643 Gummersbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.