DISPOSITIF POUR LA RÉGULATION DE TEMPÉRATURE
Brevet européen · EP3262477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3262477
- Numéro de demande
- EP16707676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G05D 23/19 (2006.01)F25B 21/02 (2006.01)A47G 19/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1551519 23.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/053683 22.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/135104 01.09.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 12 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2025
- 30 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 23 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
LAPALUS, Pierre
13013 Marseille, FR
BOULE, Anthony
31400 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.