TRAITEMENT THERMIQUE D'UN CÂBLE ÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP3262661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3262661
- Numéro de demande
- EP16714984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01B 12/16 (2006.01)F25B 21/02 (2006.01)H01L 37/00 (2006.01)H01L 39/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1551663 26.02.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050442 25.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/135428 01.09.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 3 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.07.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.