VERFAHREN UND SYSTEME FÜR EIN MESSPROTOKOLL
Brevet européen · EP3262881 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3262881
- Numéro de demande
- EP16706036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04W 64/00 (2009.01)G01S 5/14 (2006.01)G01S 19/12 (2010.01)G01S 13/76 (2006.01)G01S 5/02 (2010.01)H04W 4/02 (2018.01)H04W 56/00 (2009.01)
- Priorité
- US 201562119758 P 23.02.2015US 201514832900 21.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/013763 17.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/137602 01.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 19 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.03.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.