REGALSYSTEM
Brevet européen · EP3262988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3262988
- Numéro de demande
- EP17174709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2017
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 5/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016112075 01.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 5 févr. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Wanzl Metallwarenfabrik GmbH, Rudolf-Wanzl-Strasse 4, 89340 Leipheim, Allemagne → Wanzl GmbH & Co. KGaA, Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Deyerler, Kurt
89257 Illertissen, DE
Götz, Christian
89231 Neu-Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.