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Brevet européen · EP3263051 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3263051
Numéro de demande
EP17159750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2011
Publié
3 janv. 2018
Délivré
2 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 683953 07.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 20 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  6. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BOHNENKAMPER, Kyle, A.

Warsaw, IN 46582, US

NEHER, Amanda, L .

Claypool, IN 46510, US

PAGANETTO, Simona

Howard Springs, Australian Capital Territory 0835, AU

WENK, Klaus

78462 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.