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Brevet européen · EP3263161 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3263161
Numéro de demande
EP17175046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2009
Publié
3 janv. 2018
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
Priorité
US 60191 P 10.06.2008
SE 0850110 01.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

Giambattista, Lucio

Lighthouse Point, FL 33064, US

DeSalvo, David

Lake Hiawatha, NJ 07034, US

Bendek, Antonio

Wellington, FL 33414, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.