STIMULATIONSVORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP3263175 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3263175
- Numéro de demande
- EP17167504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2012
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/372 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- US 201161473141 P 07.04.2011US 201161523732 P 15.08.2011US 201113298042 16.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Palanker, Daniel
Sunnyvale, CA 94087, US
Ackermann, Douglas Michael
San Francisco, CA 94107, US
Wetenkamp, Scott Franklin
Los Altos, CA 94022, US
Kuzma, Janusz
Bayview, NSW 2104, AU
Loudin, James Donald
Houston, TX 77024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.