MASQUE ANTI-POLLUTION

Brevet européen · EP3263184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3263184
Numéro de demande
EP17178279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2017
Publié
3 janv. 2018
Délivré
24 oct. 2018
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 18/02 (2006.01)
A62B 18/08 (2006.01)
A62B 23/02 (2006.01)
Priorité
FR 1601047 01.07.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

ADD-ONE

"ADD-ONE"

Zone des Quatre Chevaliers Rond Point de la République, 17180 Perigny, FR

Inventeur

ZUFFARDI, Larry

69660 Collonges au Mont d'Or, FR

REGRAFFE, Stéphane

17138 Puilboreau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.