AUSGANGSVORRICHTUNG UND AUSGABESYSTEM

Brevet européen · EP3263294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3263294
Numéro de demande
EP16755565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
24 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 15/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015038069 27.02.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/055475 24.02.2016
Publication PCT
WO2016/136821 01.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

HARUNA, Yosuke

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.