FÜHRUNGSSCHIENE EINER KETTENSÄGE

Brevet européen · EP3263299 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3263299
Numéro de demande
EP15883089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2015
Publié
3 janv. 2018
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B27B 17/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015036353 26.02.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/005663 12.11.2015
Publication PCT
WO2016/135789 01.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Suehiro Seiko Kabushiki Kaisha

910 Takagi Bessho-cho, Miki-shi, Hyogo 673-0435, JP

Inventeur

TSUMURA, Toshihiro

Hyogo 673-0435, JP

YANOO, Akihito

Hyogo 473-0435, JP

KADOWAKI, Taichi

Hyogo 673-0435, JP

UCHINO, Toshihide

Hyogo 673-0435, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.