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Brevet européen · EP3263650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3263650
- Numéro de demande
- EP17177813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2017
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 14 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C09C 1/00 (2006.01)C09D 11/037 (2014.01)B42D 25/29 (2014.01)C23C 14/00 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)C08K 3/22 (2006.01)H01L 23/14 (2006.01)B42D 25/369 (2014.01)G02B 1/00 (2006.01)G02B 5/22 (2006.01)G02B 5/26 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201662355188 P 27.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 4 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 10 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.10.2019
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
Santa Rosa, CA 95405, US
San Francisco, CA 94116, US
Petaluma, CA 94952, US
Windsor, California, US 95492, US
Santa Rosa, California, US
Novato, CA 94949, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.