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Brevet européen · EP3263650 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3263650
Numéro de demande
EP17177813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2017
Publié
3 janv. 2018
Délivré
14 août 2019
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C09C 1/00 (2006.01)
C09D 11/037 (2014.01)
B42D 25/29 (2014.01)
C23C 14/00 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
B42D 25/36 (2014.01)
B42D 25/378 (2014.01)
C08K 3/22 (2006.01)
H01L 23/14 (2006.01)
B42D 25/369 (2014.01)
G02B 1/00 (2006.01)
G02B 5/22 (2006.01)
G02B 5/26 (2006.01)
G02B 5/28 (2006.01)
Priorité
US 201662355188 P 27.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 4 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2022

  6. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  7. 10 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.10.2019

  8. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Inventeur

ZIEBA, Jerry

Santa Rosa, CA 95405, US

KUNA, Jeffrey James

San Francisco, CA 94116, US

SEYDEL, Johannes

Petaluma, CA 94952, US

KOHLMANN, Paul Thomas

Windsor, California, US 95492, US

LIANG, Kangning

Santa Rosa, California, US

TEVIS, Mark

Novato, CA 94949, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.