EINLAUFGARNITUR
Brevet européen · EP3263782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3263782
- Numéro de demande
- EP17154436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2017
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E03D 1/32 (2006.01)F16K 31/34 (2006.01)F16K 47/08 (2006.01)E03C 1/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 16177599 01.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 25 juil. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- KRÄHENBÜHL, Simon, Herrengasse 2, 8640 Rapperswil, HOLZINGER, Matthias, Blumenbergstrasse 15, 8633 Wolfhausen, WEISS, Rolf, Stägacher 2, 8627 Grüningen (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- KRÄHENBÜHL, Simon, Herrengasse 2, 8640 Rapperswil, HOLZINGER, Matthias, Blumenbergstrasse 15, 8633 Wolfhausen, WEISS, Rolf, Stägacher 2, 8627 Grüningen
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
1 entrée antérieure
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.