KLAMMERSYSTEM FÜR PANEELE
Brevet européen · EP3263792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3263792
- Numéro de demande
- EP16198146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/86 (2006.01)E04B 1/84 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 16176930 29.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SWISS KRONO Tec AG, Museggstrasse 14, 6004 Luzern → SWISS KRONO Tec AG, Bahnhofplatz 3, 6003 Luzern
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 01.10.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
6130 Willisau
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.